Cession des droits d'utilisation

La cession des droits d'utilisation et de reproduction concerne l'utilisation professionnelle et commerciale d'une création originale, pour un usage personnel aucune cession de droits n'est appliquée. Cette cession vous permet d'acquérir les droits pour mettre en avant votre image sur tous vos supports de communication numériques et imprimés. Des forfaits ont été établis afin de vous proposer des tarifs adaptés à votre usage. Indiquez moi votre besoin en fonction des critères suivants afin d'établir une estimation : L'exclusivité Pour avoir l'usage exclusif ou non d'une création La zone couverte Départemental/local Régional National International L'étendue de la visibilité Usage interne Visibilité moyenne Visibilité très forte La durée de son utilisation 1 an 5 ans 10 ans 30ans Pour les créations destinées à la vente de produits, le montant de la cession des droits d'utilisation peut être un forfait établi grâce à un accord pour une période déterminée, ou estimée au pourcentage en fonction du nombre d'exemplaires prévu et de leur prix de vente hors taxe.